Conditions d’utilisation

Conformément aux exigences de l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI-CE), ALONSO MERCADER SA fournit les données suivantes :

EN-TÊTE DU SITE WEB

Le propriétaire de ce site web est ALONSO MERCADER SA, avec le code d’identification fiscale A58199035. Sa dénomination commerciale est ALONSO MERCADER, et son siège social se trouve au 22, Eduard Calvet i Pintó, Vilassar de Dalt, 08339 Barcelone.

L’adresse e-mail de contact de la société est : comercial@alonsomercader.com

ALONSO MERCADER SA est enregistrée au Registre du commerce de Barcelone, volume 21373, folio 80, page 20669, inscription numéro 1.

Ces informations régissent les conditions d’utilisation, les limitations de responsabilité et les obligations des utilisateurs du site publié sous le nom de domaine www.alonsomercader.com, que ces derniers acceptent et s’engagent à respecter.

OBJET

Via ce site web, ALONSO MERCADER SA propose ses services afin de répondre aux besoins de ses utilisateurs, en facilitant l’accès à leur utilisation et en les guidant dans la navigation.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation du site confère à l’internaute le statut d’utilisateur et implique l’acceptation des conditions de l’avis légal, de la politique de confidentialité et des conditions d’utilisation. Si l’utilisateur n’est pas d’accord, il doit s’abstenir d’utiliser le site.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site et son contenu conformément à la législation en vigueur, à l’avis légal et à toute autre clause contenue dans le site, ainsi qu’aux règles de bonne conduite, de moralité et de bonnes coutumes généralement admises.

L’utilisateur s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à disposition de tiers tout contenu du site, tel que : informations, textes, données, messages, graphiques, dessins, fichiers sonores et/ou image, photographies, enregistrements, logiciels, logos, marques, icônes, technologie, liens, design graphique, codes sources, ou tout autre matériel auquel il a accès en tant qu’utilisateur, sans que cette liste soit limitative.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Toutes les marques, noms commerciaux ou logos figurant sur le site sont la propriété d’ALONSO MERCADER SA, de Setitem Informatics S.L., de PASSOLUTIONS S.L., ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

L’accès au site n’implique en aucun cas un transfert de droits de propriété intellectuelle ou industrielle. Toute reproduction, distribution, communication publique, transformation ou toute autre forme d’exploitation sans autorisation écrite expresse est strictement interdite.

POLITIQUE DE LIENS

Les liens vers le site ALONSO MERCADER SA doivent diriger uniquement vers la page d’accueil, sans en reproduire le contenu. L’utilisation de frames ou de toute autre technique pouvant générer une confusion sur la propriété du contenu est interdite.

La présence de liens vers des sites tiers ne suppose aucune relation entre ALONSO MERCADER SA et les propriétaires de ces sites, ni une approbation ou un soutien de leur contenu.

ALONSO MERCADER SA n’assume aucune responsabilité quant à la légalité, l’exactitude ou la qualité des informations contenues dans les sites externes accessibles via des liens depuis ce site.

RÉSEAUX SOCIAUX

ALONSO MERCADER SA peut disposer de profils officiels sur les réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, LinkedIn, entre autres. L’accès et l’utilisation de ces profils impliquent l’acceptation des conditions d’utilisation et des politiques de confidentialité de chaque plateforme.

Les utilisateurs doivent s’abstenir de publier tout contenu illicite ou inapproprié. ALONSO MERCADER SA se réserve le droit de supprimer ces contenus et de prendre les mesures appropriées.

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

ALONSO MERCADER SA ne sera pas tenue responsable des dommages découlant de :

 

• L’utilisation incorrecte du site web.

• Les défaillances techniques, interruptions ou indisponibilité du site.

• La présence de virus ou d’éléments susceptibles d’altérer les systèmes informatiques ou les données des utilisateurs.

• Les contenus de sites externes accessibles via ce site.

 

ALONSO MERCADER SA peut effectuer des modifications ou mises à jour du contenu du site sans préavis, et décline toute responsabilité pour les dommages résultant de ces changements.

LÉGISLATION ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces conditions sera soumis aux tribunaux de Barcelone, sauf disposition contraire des réglementations applicables en matière de protection des consommateurs.

LOGICIELS, MARQUES ET PROPRIÉTÉ

Le frontend de cette boutique en ligne est hébergé et exploité sur la plateforme Shopify. Le développement personnalisé de la boutique et ses intégrations systèmes ont été réalisés par Ouail Aouattah, en collaboration avec Setitem Informatics S.L. pour la création et l’intégration du connecteur Sageify.

Sageify, y compris son nom, ses logos et tous les éléments distinctifs associés, sont des marques déposées et un logiciel propriétaire appartenant exclusivement à ALONSO MERCADER S.A. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans l’autorisation écrite expresse de son propriétaire est strictement interdite.